Index

Acteurs

• Ministère de la Sécurité sociale

• Inspection générale de la sécurité sociale

• Direction
• Administration et personnel
• Informatique
• Juridique et international
• Statistiques, actuariat et programmation sociale
• Surveillance
• Pensions complémentaires

• Cellule d'évaluation et d'orientation - assurance dépendance

• Direction
• Administration
• Services Aides techniques - Logement
• Coordination
• Equipe psycho-sociale
• Equipe médicale
• Equipe infirmiers
• Informatique, statistiques, prodécures

• Assurance Maladie-Maternité

• Assurance Dépendance

• Assurance Pension

• Fonds de compensation

• Assurance Accident

• Mutualités

• Centre Commun de la Sécurité sociale

• Contrôle Médical de la Sécurité sociale

• Service des dommages de guerre corporels

• Juridictions

Maladie-Maternité

• Comment s'affilier ?

• Quelles sont les personnes protégées ?

• Quels sont les soins de santé pris en charge ?

• Les principes de la prise en charge
• Les modalités de la prise en charge
• Les différentes prestations
• Le traitement à l'étranger

• Quelles sont les prestations en espèces ?

• Indemnité pécuniaire de maladie
• Congé pour raisons familiales

• Quelles sont les prestations de maternité ?

• Les prestations en espèces
• Les prestations en nature

Dépendance

• Qui a droit à l'assurance ?

• Que signifie être dépendant ?

• Quelles sont les démarches à entreprendre ?

• Comment la dépendance est-elle prise en compte ?

• Dans quelle mesure l'assurance va-t-elle intervenir ?

• Quelles sont les prestations prévues ?

• A quels prestataires peut-on s'adresser ?

• Comment la dépendance est-elle financée ?

Pension

• Quelles sont les personnes protégées?

• Quelles sont les prestations en cas de vieillesse ?

• Les éléments constitutifs de la pension de vieillesse
• L'ouverture du droit à une pension de vieillesse
• Remboursement des cotisations
• Le forfait d'éducation

• Quelles sont les prestations en cas d'incapacité ?

• La pension d'invalidité
• La procédure d'incapacité de travail et de réinsertion professionnelle

• Quelles sont les prestations en cas de survie ?

• La pension de survie du conjoint
• La pension d'orphelin

Pensions complémentaires

• Régimes complémentaires de pension

• Qui peut mettre en place un régime complémentaire de pension ?
• Qui peut bénéficier d'un régime complémentaire de pension?
• Quelle est la procédure de mise en conformité des régimes complémentaires de pension?
• Comment sont organisés les régimes complémentaires de pension?
• Quels sont les droits des salariés affiliés à un régime complémentaire de pension?
• Comment est financé un régime complémentaire de pension?
• Est-ce que les salariés sont protégés en cas d'insolvabilité de l'employeur ?
• Est-ce qu'un régime complémentaire de pension peut être modifié et/ou abrogé ?
• Quel est le traitement fiscal des régimes complémentaires de pension ?
• Quelles sont les voies de recours?
• Qui est l'autorité compétente en matière de pension complémentaire?
• Est-ce que les prestations issues d'un régime complémentaire de pension sont soumises à la contribution dépendance ?

• Institutions de retraite professionnelle

Accidents

• Quelles sont les personnes protégées ?

• En quoi consiste la prise en charge ?

• Quels sont les risques couverts ?

• Quelle est la procédure administrative ?

Mutualités

International

Voies de recours

• Les voies de recours administratifs

• Les voies de recours contentieuses

Actualités

Formulaires

• Formulaires de l'assurance dépendance

• Formulaires des pensions complémentaires

• Formulaires pour le détachement à l'étranger

Législation

• Pensions complémentaires

• Fonds de compensation

Publications

• Rapport Général

• Rapport Général - 1999
• Rapport Général - 2000
• Rapport Général - 2001
• Rapport Général - 2002
• Rapport Général - 2003
• Rapport Général - 2004
• Rapport Général - 2005
• Rapport Général - 2006
• Rapport Général - 2007
• Rapport Général - 2008

• Bulletin Luxembourgeois des Questions Sociales

• Volume 7 - Assurance Dépendance (1999)
• Volume 8 (2000)
• Volume 9 (2001)
• Volume 10 - Centenaire de la Sécurité Sociale (2001)
• Volume 11 (2002)
• Volume 12 - Pensions complémentaires (2002)
• Volume 13 - Séminaire sur les Pensions Complémentaires (2003)
• Volume 14 (2003)
• Volume 15 (2004)
• Volume 16 (2004)
• Volume 17 (2004)
• Volume 18 (2005)
• Volume 19 - Long-term care for older persons (2005)
• Volume 20 - Quelle politique sociale pour le Luxembourg en Europe ? (2006)
• Volume 21 - Les formes alternatives de financement de la sécurité sociale (2007)
• Volume 22 (2008)
• Volume 23 (2008)
• Volume 24 (2008)
• Volume 25 (2009)
• Volume 26 (2009)

• Droit de la Sécurité Sociale

• Droit de la Sécurité Sociale 1999
• Droit de la Sécurité Sociale 2000
• Droit de la Sécurité Sociale 2001
• Droit de la Sécurité Sociale 2002
• Droit de la Sécurité Sociale 2003
• Droit de la Sécurité Sociale 2004
• Droit de la Sécurité Sociale 2005
• Droit de la Sécurité Sociale 2006
• Droit de la Sécurité Sociale 2007
• Droit de la Sécurité Sociale 2009

• Tableau de bord: Emploi

• Tableau de bord: Emploi au 30 janvier 2009 (Version redressée)
• Tableau de bord: Emploi au 27 février 2009
• Tableau de bord: Emploi au 31 mars 2009
• Tableau de bord: Emploi au 30 avril 2009
• Tableau de bord: Emploi au 29 mai 2009
• Tableau de bord: Emploi au 30 juin 2009
• Tableau de bord: Emploi au 31 juillet 2009
• Tableau de bord: Emploi au 31 août 2009
• Tableau de bord: Emploi au 30 septembre 2009
• Tableau de bord: Emploi au 30 octobre 2009
• Tableau de bord: Emploi au 30 novembre 2009

• Paramètres sociaux

• InSight SantéSécu

• Infoletter 2006 - 1
• Infoletter 2009 - 2
• Infoletter 2009 - 3
• Infoletter 2009 - 4
• Infoletter 2010 - 1
• Infoletter 2006 - 2
• Infoletter 2007 - 2
• Infoletter 2007 - 1
• Infoletter 2007 - 3
• Infoletter 2008 - 1
• Infoletter 2008 - 2
• Infoletter 2008 - 3
• Infoletter 2009 - 1

• Assurance dépendance

• Etude de satisfaction 2006
• Journée Nationale de l'Assurance Dépendance (17.10.2007)
• Communiqués
• Divers

• Bilans actuariels

• Rapports d'activité

• Code de la Sécurité Sociale